Guide des droits et des démarches administratives
Sport
Voir aussi
- Centre de loisirs, colonie, garderie ... [Famille - Scolarité]
- Chasse [Loisirs - Sports - Culture]
- Pêche [Loisirs - Sports - Culture]
Question ? Réponse !
Services en ligne et formulaires
- Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantesAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)Ministère chargé des sports CERFA 12699*03
- Demande d'homologation d'un circuitMinistère chargé des sports CERFA 15849*01
- Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publiqueMinistère chargé des sports CERFA 15848*01
- Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sportInstitut national de la consommation (INC)
- Savoir si un médicament contient une substance interditeAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Demander l'échange de votre coupon sportAgence nationale des chèques-vacances (ANCV)
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)Ministère chargé des sports
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)Ministère chargé des sports CERFA 12699*03
- Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportifMinistère chargé des sports
- Rechercher un équipement, un site ou un espace sportifMinistère chargé des sports
- Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifsMinistère chargé des sports
- Télé-déclaration d'un équipement sportifMinistère chargé des sportsNotice de déclaration d'un équipement sportif
- Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)Ministère chargé des sports CERFA 15796*02
- Recensement des équipements et sites sportifsMinistère chargé des sports
- Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapéesMinistère chargé des sports
- Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)Fédération française des sports adaptés (FFSA)
- Rechercher un club affilié à la Fédération française handisportFédération Française Handisport (FFH)
- S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiquesMinistère chargé de la mer et de la pêche
Où s'adresser ?
Pour en savoir plus
- Opération "J'apprends à nager"Ministère chargé des sports
- Les salles de sport et centres de remise en formeInstitut national de la consommation (INC)
- Les coupons sportAgence nationale des chèques-vacances (ANCV)
- Réglementation applicable aux éducateurs sportifsMinistère chargé des sports
- Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportivesMinistère chargé des sports
- Parcours acrobatique en hauteurMinistère chargé de l'économie
- Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifiqueLegifrance
Modifié le 17/05/2021
