Les délibérations du Conseil municipal du 18 juillet 2024 sont consultables en ligne.

 

Délibérations

pdf

2024-087 - Installation d'un point d'apport enterré rue des Pressigny - Convention SMIEEOM

Poids : 757.93 ko
Téléchargements : 71
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-088 Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz et de services associés

Poids : 704.39 ko
Téléchargements : 54
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-089 - Non facturation des impayés du délégataire Véolia - Service assainissement - Budget 20605

Poids : 656.49 ko
Téléchargements : 54
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-090 - Tarifs de l'accueil périscolaire 2024/2025

Poids : 650.01 ko
Téléchargements : 58
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-091-Tarifs de la cantine au 1er septembre 2024

Poids : 600.63 ko
Téléchargements : 62
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-092 - Demande de subvention exceptionnelle à une association

Poids : 595.57 ko
Téléchargements : 71
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-093 - Délibération mise en place d'un système de comptabilisation et de contrôle du temps de travail

Poids : 117.06 ko
Téléchargements : 70
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-094 - Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage et portant création de postes d'apprentis

Poids : 186.43 ko
Téléchargements : 59
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-095 - Délibération portant création d'un emploi permanent à temps non complet

Poids : 743.59 ko
Téléchargements : 61
Date d'ajout : Juil 24 2024
pdf

2024-096 - Délibération portant création d'un emploi permanent à temps complet

Poids : 132.15 ko
Téléchargements : 72
Date d'ajout : Juil 24 2024

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de notre site et de ses services. En savoir plus J'ai bien compris